Compte-rendu du Conseil Municipal – séance du 7 Avril 2011

13 septembre 2011

Etaient présents : M. PETIT Jean-Pierre – Maire, Mme CABOT Irène – Mme DEMAREST Pascale – M. BURETTE Stéphane – Adjoints. Mme LALMANT Marie-Françoise – Mme LECAUDE Fabienne – Mme LECLERC Christelle – M. BOTTE Michel – M. DEBONNE Eric – M. DESER Alain – M. DUPRAY Claude – M. GARNIER Hervé – M. LEDRAIT Didier formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : Mme MARQUE Marie-Laure – M. HOUDEVILLE Daniel

Monsieur DEBONNE Eric est désigné secrétaire.

Le procès-verbal de la séance du 22 Février 2011 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Budget Primitif 2011 – Compte Administratif 2010

Elaboration du budget primitif 2011 et examen du compte administratif 2010, documents qui seront votés lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le 19 Avril 2011.

Renouvellement de la convention ATESAT

Le Conseil Municipal décide de renouveler la convention signée dans le cadre de l’Assistance Technique fournie par les Services de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (ATESAT).

Appel d’offres – construction réserve incendie

Après explications fournies par Monsieur le Maire et avoir pris connaissance du compte rendu de la commission d’appel d’offres suite à l’ouverture des plis pour les travaux de construction d’une réserve incendie de 120 m3 rue  des Ecoles, le Conseil Municipal décide de retenir la S.A.R.L. DENIS de AUFFAY dont le devis s’élève à la somme de 29.650.80 € H.T. – 35.462.36 € T.T.C. Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de déposer un dossier de demande de subvention pour ces travaux.

Lotissement « Le Clos des Aubépines »

Le Conseil Municipal décide :

–          la numérotation des futures habitations (identique au numéro attribué pour la vente de  chaque lot)

–          de donner le nom « Résidence des Aubépines » aux pavillons qui seront construits par Habitat 76.

Pour information :

–          une réserve pour la collecte des eaux vannes sera installée,

–          l’éclairage public sera raccordé sur le poste du lotissement de la Chapelle. En compensation TAM prendra à sa charge la pose d’un variateur.

–          Le Conseil Municipal décide que les mâts et les lampes d’éclairage public seront identiques à ceux du lotissement des Jonquilles.

Salle des Fêtes – chèque de caution

Le Conseil Municipal décide d’augmenter le montant de la caution lors de la location de la Salle des Fêtes à 200 €.

Informations et questions diverses

–          la destruction des nids de guêpes ne sera plus assurée par le SDIS (pompiers). Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de contacter des sociétés susceptibles d’effectuer ce type d’intervention.

–          abattage des arbres près du lotissement « Le Clos des Aubépines » : Monsieur DIEUL Sylvain, étant le seul à avoir fait une proposition (100 €), a été retenu.

–          courrier de Messieurs MORIN Fabrice et LETELLIER Laurent : demande de prêt de la Salle d’Animation pour faire une activité – avis favorable (obligation de demander la salle à chaque fois)

–          demande d’installation d’une table de ping-pong extérieure : l’Amicale Laïque a une activité ping-pong.

Séance levée à 21 heures 10.