Compte-rendu du Conseil Municipal – séance du 26 octobre 2010

30 novembre 2010

Etaient présents : M. PETIT Jean-Pierre – Maire, Mme CABOT Irène – Mme DEMAREST Pascale – M. BURETTE Stéphane – Adjoints. Mme LALMANT Marie-Françoise – Mme LECAUDE Fabienne – Mme LECLERC Christelle – Mme MARQUE Marie-Laure – M. BOTTE Michel –  M. DEBONNE Eric – M. DESER Alain – M. DUPRAY Claude – M. HOUDEVILLE Daniel – M. LEDRAIT Didier formant la majorité des membres en exercice.

Absent excusé : M. GARNIER Hervé

Madame LECLERC Christèle  est désignée  secrétaire.

Compte-rendu de la réunion de la commission des travaux

Objet de cette réunion : la sécurité dans l’agglomération et plus particulièrement l’étude des différentes possibilités de ralentir les automobilistes. Plusieurs propositions ont été émises, mais il apparaît que le cheminement piétonnier serait le plus sécurisé. Faire faire un diagnostic.

Diagnostic « accessibilité handicapés »

Avant le 1er janvier 2011, les établissements recevant du public devront avoir effectué un diagnostic de leurs conditions d’accessibilité.

Ce diagnostic analyse la situation de l’établissement ou de l’installation au regard de l’accessibilité aux différents types de handicap, décrit les travaux nécessaires pour parvenir à l’accessibilité et établit une évaluation des coûts de ces travaux.

Monsieur le Maire présente les 3 devis :

–          APAVE : 2.130.00 € H.T. – 2.547.48 € T.T.C.

–          SOCOTEC : 1.600.00 € H.T. – 1.913.60 € T.T.C.

–          Mme HEBERT Nadia : 2.100.00 € T.T.C.

Après étude des différents devis, le Conseil Municipal décide de confier la mission de diagnostic à la société SOCOTEC.

Compte-rendu des réunions des différents syndicats

* S.I.E.R. :

– pose de variateurs de puissance éclairage public aux carrefours,

– les lanternes ainsi que les mâts (non prévus initialement) ont été changés au Lotissement des Jonquilles.

* Bassins versants :

– les travaux de rétention d’eau à la Joserie devraient être terminés sous 15 jours.

– le bassin situé près de la Salle des Fêtes sera aménagé au printemps prochain.

* Communauté de communes des Portes Nord-Ouest de Rouen :

– projet d’étendre les compétences (envoi d’un questionnaire)

– CARAPATTE : ne sera peut être pas conservé – Projet de création d’une mini-crèche à Roumare

– zone d’activités d’Eslettes : extension de la superficie d’environ 30 hectares

– commission voirie : bilan des travaux effectués avant et après remise des voiries à la COM COM.

* Syndicat du Collège Jean Delacour :

– circuit de ramassage : aucun problème

* SIAEPA :

– assainissement : dérogation pour commencer les travaux en 2012

Association Vacances aux Villages

Pour information : Monsieur BIHOREL Joël, président depuis 10 ans est remplacé par Monsieur SIMON Franck de Frichemesnil.

Demande de création d’un skate parc

Monsieur le Maire expose la demande faite par 3 jeunes de la commune qui souhaitent la création d’un skate parc. Il faut trouver un emplacement approprié.

Réserve incendie rue des écoles

Acquisition du terrain : signature de l’acte prochainement.

Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de lancer le marché d’appel d’offres.

Travaux

* Eglise

Réfection d’un pupitre en bois.

Problème de salpêtre sera vu lors de la prochaine commission des travaux.

* installation de bancs et tables en bois

Lotissement

Le permis d’aménager est accepté. Le Conseil Municipal décide de nommer ce lotissement « le clos des aubépines ». Un panneau publicitaire sera installé.

Séance levée à 21 heures 15.