Mentions légales

Droits d’auteurs, textes, photos:

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de la société nommé ci dessus.
Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit de la société.

Loi informatiques et libertés :

Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la Mairie de Grugny et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Nous vous offrons la possibilité d’exercer ce droit en nous contactant.

Protection des données personnelles :

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Crédits
Responsable de la publication : Mairie de Grugny, rue de la République, 76690 Grugny
Siret 507 936 870
Tel 02 35 33 22 02

Conception et réalisation du site: Tambour de Ville, 2 cavée du Rossignol, 76380 Val-de-la-Haye
Siret 507 936 870 00017
Tel 0810 222 226, Courriel: contact@tambourdeville.fr

Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Tel: 0820 320 363

Pas de commentaire »

Reagissez!
laissez un commentaire ou une question